Guy Buisson
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Guy BUISSON
Objet:
membre titulaire de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:
M. Gabriel HAMON
Groupe:
Commission mentionnée à l'article L
JORFTEXT000024034931
(source JORF)
désignation
20 Mai 2011
20/05/2011
De:
Buisson (Guy)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
suppleant
JORFTEXT000021384748
(source JORF)
nomination
05 Décembre 2009
05/12/2009
De:
Buisson (Guy)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000021218549
(source JORF)
nomination
31 Octobre 2009
31/10/2009
De:
Buisson (Guy)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000020426405
(source JORF)
nomination
24 Mars 2009
24/03/2009
De:
Buisson (Guy)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000000807642
(source JORF)
nomination
28 Octobre 2004
28/10/2004